Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 16 juin 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 18 juin à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour:

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 21 mai 2025

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre 

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement no 314-25 relatif à la création d'un Comité consultatif en aménagement du territoire - Adoption

7.3.     Règlement no 314-25

7.4.     Règlement no 315-25 relatif à la création d'un Comité consultatif et à l'abrogation du règlement no 79-97 - Adoption

7.5.     Règlement no 315-25

7.6.     Travaux d'entretien d'un cours d'eau dans la municipalité de Honfleur - Rivière Boyer Sud

7.7.     Projet de règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées et abrogeant le règlement régional numéro 235-13 - Avis de motion avec dispense de lecture

7.8.     Projet de règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées et abrogeant le règlement régional numéro 235-13

7.9.     Constitution d'une commission de consultation publique relativement à l'adoption du projet de règlement no 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées et abrogeant le règlement régional numéro 235-13

8.    Matières résiduelles

8.1.     Construction des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Octroi de contrat

8.2.     Rapport de suivi du Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) - Adoption

8.3.     Achat d'un camion latéral - Autorisation de paiement

8.4.     Mandat d'établissement du coût d'enfouissement de la matière résiduelle et du prolongement de la durée de vie du site - Autorisation de paiement

8.5.     Construction d'un bâtiment administratif au lieu d'enfouissement technique - Autorisation de paiement

8.6.     Construction du bâtiment administratif du lieu d'enfouissement technique - Avenants au contrat

8.7.     Remplacement de vannes du réseau de traitement des eaux de lixiviat- Octroi de contrat

8.8.     Programme de subvention à l'achat de conteneurs - Révision

8.9.     Fabrication des convoyeurs du Centre de Tri - Autorisation

9.    Administration 

9.1.     Correspondance

9.2.     Règlement no 318-25 relatif à l'occupation de l'emprise de la Cycloroute de Bellechasse - Adoption

9.3.     Règlement no 318-25

9.4.     Désignation d'un responsable de l'application du règlement d'occupation

9.5.     Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute de Bellechasse- Adoption

9.6.     FRR Volet 3 - Adoption de la reddition de compte

9.7.     Acquisition d'un appareil de sauvegarde et de relève

9.8.     Rehaussement des licences Microsoft 365

9.9.     Octroi de contrat pour production des panneaux routiers - Projet PDZA

9.10.  Octroi de contrat - Phase 1 du plan de communication du Projet Signature innovation

9.11.  Octroi de contrat pour production des oriflammes - Projet PDZA

9.12.  Conseil d'administration de DEB - Nomination

9.13.  Autorisations de paiements

9.14.  Travaux d'entretien - Cours d'eau Therrien

10.  Sécurité incendie

10.1.  Formations pompiers - Rémunération des surveillants d'examen

10.2.  SUMI - Adoption de la nouvelle entente

11.  Ressources humaines 

11.1.  Réceptionniste emploi étudiant - Embauche

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.  Parc éolien communautaire - Redistribution

13.2.  Comité consultatif culturel - Remerciements à M. Yvan DeBlois

14.  Varia