Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mercredi 17 septembre 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 17 septembre à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 9 juillet 2025

4.    Comptes et recettes juillet et août 2025

5.    Rencontre             

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées et abrogeant le règlement régional numéro 235-13 - Adoption

7.3.     Règlement no 317-25

7.4.     Ratification d'une autorisation exceptionnelle de travaux d'urgence dans un cours d'eau - Pont privé, 2751 route 281, Saint-Philémon (Lot 6 538 421)

7.5.     Règlement no 319-25 relatif à la création du Comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse et abrogeant le règlement numéro 314-25 - Adoption

7.6.     Règlement no 319-25

7.7.     Établissement du pôle principal d'équipements et de services et du pôle secondaire socio-culturel dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de développement

8.    Matières résiduelles 

8.1.  Location d'un camion frontal - Octroi de contrat

8.2.  Projet pilote caméras d'intelligence artificielle Prairie Robotics - Octroi de contrat

8.3.  Analyse comparative des options de traitement des matières organiques- Autorisations de paiement

8.4.  Mandat d'établissement du coût d'enfouissement de la matière résiduelle et du prolongement de la durée de vie du site - Autorisation de paiement

8.5.  Construction du bâtiment administratif au lieu d'enfouissement technique - Autorisations de paiement

8.6.  Aménagement des cellules d'enfouissement 19,21A et 21B - Autorisation de paiement

8.7.  Construction du bâtiment administratif - Avenants au contrat

8.8.  Non-attribution du contrat dans le cadre de l'appel d'offres public pour l'aménagement d'un centre de tri

9.    Administration 

9.1.     Correspondance - Questions

9.2.     Adhésion à culture en Chaudière-Appalaches

9.3.     Rapport annuel 2024 et plan de développement des services 2025, 2026 et 2027 - Transport de personnes

9.4.     Adoption des prévisions budgétaires 2025, 2026 et 2027 - Transport adapté

9.5.     Demande d'aide financière 2025-2027 - Programme de soutien au transport adapté

9.6.     Corporation acéricole identitaire de Bellechasse - Appui

9.7.     Révocation perceptrice des amendes

9.8.     Extension rôles d'évaluation 2026

9.9.     Réfection de la Cycloroute - St-Henri, St-Anselme, Ste-Claire et St-Malachie - Autorisation de paiement

9.10.  Réfection de ponceaux et de la chaussée sur la Cycloroute 2025 - Autorisation de paiement

9.11.  Ajout d'aménagement sur la Cycloroute (PRIMA) - Octroi de contrat

9.12.  Travaux correctifs de drainage aux KM33, KM35 et KM36 - Autorisation de paiement

9.13.  Tonte des abords de la Cycloroute - Autorisation de paiement

9.14.  Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute - Adoption

9.15.  Financement du Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute - Adoption

9.16.  Recommandation du Conseil régional du patrimoine de la MRC de Bellechasse - Citation de l'Anse à Margot et de l'Anse aux trèfles

9.17.  Nomination - Membre du Conseil régional du patrimoine de la MRC de Bellechasse

9.18.  Autorisations de paiements

10.  Sécurité incendie 

11.   Ressources humaines

11.1.     Inspecteur régional - Embauche

11.2.     Nomination - Fonctionnaire désigné

11.3.     Inspectrice régionale - Embauche

11.4.     Réceptionniste contractuel - Embauche

11.5.     Technicien en évaluation - Embauche

11.6.     Technicien en génie civil - Embauche

12.  Dossiers

12.1.  Parc éolien communautaire - Redistribution

12.2.  Campagne annuelle de financement du RATTMAQ

12.3.  Demande de subvention - Projet refuge aide aux félins

12.4.  Demande de commandite - Pour moi vers toi

13.  Informations 

14.  Varia