Séance extraordinaire du Conseil de la MRC de Bellechasse

Vendredi 26 septembre 2025

Séance extraordinaire du Conseil de la MRC de Bellechasse

2 OCTOBRE 2025 à 19 h 30

PROJET D'ORDRE DU JOUR
  

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Période de questions

4.    Aménagement et urbanisme

4.1.  Établissement du pôle principal d'équipements et de services et du pôle secondaire socio-culturel dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de développement

5.    Matières résiduelles 

5.1.  Poursuite du projet de construction d'un centre de tri au Lieu d'enfouissement technique (LET) d'Armagh

5.2.  Repositionnement sur la méthode de traitement de la matière organique

5.3.  Confirmation d'une entente intermunicipale temporaire avec la Ville de Québec pour la fourniture de services en matière de disposition des résidus alimentaires ensachés

5.4.  Fourniture d'un pont balance pour véhicules routiers - Autorisation de paiement

6.    Administration 

6.1.     Adoption et signature des contrats de travail de la direction générale

6.2.     Travaux Cycloroute - Autorisation de contrat de travaux d'entretien

6.3.     Non-attribution du contrat dans le cadre de l'appel d'offres public pour l'ajout d'aménagement sur la Cycloroute (PRIMA)

6.4.     Établissement des modalités d'accès aux documents nécessaires à la prise de décisions

7.    Sécurité incendie 

8.    Ressources humaines

8.1.     Technicienne bureautique contractuel - Embauche

8.2.     Chauffeur - Embauche

8.3.     Augmentation salariale 2026 - X du rapport Gallagher

9.    Dossiers

10.  Informations 

11.  Varia