Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 14 octobre 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 15 octobre à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée

2. Ordre du jour

3. Procès-verbaux

3.1 Procès-verbal du 17 septembre 2025
3.2 Procès-verbal du 2 octobre 2025

4. Comptes et recettes

5. Rencontre

6. Période de questions

7. Aménagement et urbanisme

7.1 Avis de conformité

7.2 Avenant numéro 2 - Entente relative à l'utilisation et à l'entretien du parc linéaire Monk

8. Matières résiduelles

8.1 Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement

8.2 Acquisition de mobilier de bureau pour le bâtiment administratif - Autorisation de paiement

8.3 Entreposage de la presse à déchets - Prolongation de la période

8.4 Services juridiques - Autorisation

8.5 Proposition monétaire pour effectuer la vérification de dessins d'atelier menant à la fabrication des convoyeurs - Acceptation

8.6 Collecte de conteneurs transrouliers - Autorisation de paiement

9. Administration

9.1 Correspondance

9.2 Règlement prévoyant les modalités d'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC de Bellechasse et leur mode de paiement par les municipalités locales - Avis de motion

9.3 Règlement prévoyant les modalités d'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC de Bellechasse et leur mode de paiement par les municipalités locales - Projet de règlement

9.4 Bail Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches - Signature

9.5 Fonctionnaires désignés pour l'application du règlement régional relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées numéro 317-25 - Nomination

9.6 Nomination procureur - Cour municipale

9.7 Permission d'occuper un espace au sein de la halte routière de Saint-Michel-de-Bellechasse - Signature de l'entente

9.8 Lien Interrives à l'est

9.9 Autorisations de paiements

9.10 Réfection de ponceaux et de la chaussée sur la Cycloroute 2025 - Autorisation de paiement décompte 02

9.11 Avenant à la convention du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) entre le ministère de la Culture et des Communications et la MRC de Bellechasse

10. Sécurité incendie

11. Ressources humaines

11.1 Technicien en évaluation - Embauche

11.2 Octroi prime de remplacement - Technicienne bureautique

11.3 Octroi prime de remplacement - Technicien en prévention incendie

12. Dossiers

12.1 Projet Pilote de navette régionale Massif du Sud

13. Informations

13.1 Redistribution carrières et sablières

13.2 Motion de remerciements

14. Varia

15. Levée de l'assemblée