Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 24 novembre 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 26 novembre à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée

2. Ordre du jour

3. Procès-verbaux

3.1 Procès-verbal du 15 octobre 2025

3.2 Procès-verbal du 22 octobre 2025

4. Comptes et recettes

5. Rencontre

6. Période de questions

7. Aménagement et urbanisme

7.1 Avis de conformité

7.1.1 Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

7.1.2 Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

7.1.3 Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

7.1.4 Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

7.1.5 Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

7.2 Demande de démolition de l'ancien Moulin à eau du 80, chemin du Domaine à Beaumont - Pouvoir de désaveu du Conseil de la MRC

7.3 Adoption du rapport des consultations de l'énoncé de vision stratégique du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Bellechasse

7.4 Adoption de l'énoncé de vision stratégique du schéma d'aménagement et de développement de la MRC de Bellechasse

7.5 Projet règlement 322-25 modifiant le règlement 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales - Avis de motion avec dispense de lecture

7.6 Projet règlement 322-25 modifiant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales

7.7 Projet de règlement no 321-25 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé relativement à la modification du périmètre urbain de 19 municipalités - Avis de motion avec dispense de lecture

7.8 Projet de règlement numéro 321-25 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé relativement à la modification du périmètre urbain de 19 municipalités

7.9 Nature des modifications - Projet de règlement numéro 321-25

8. Matières résiduelles

8.1 Tarification 2026 GMR

8.2 Achat d'un camion frontal - Autorisation de paiement

8.3 Analyse comparative des options de traitement des matières organiques- Autorisations de paiement

8.4 Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement

8.5 Construction du bâtiment administratif au Lieu d'enfouissement technique - Autorisations de paiement

8.6 Mise à niveau hydraulique des camions latéraux 20-35 et 20-36

8.7 Étude des options de traitement des eaux de lixiviat- Avenant de contrat

8.8 Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) - Bilan 2023-2025 et plan 2026

9. Administration

9.1 Correspondance

9.2 Élection du préfet

9.3 Augmentation salariale 2026

9.4 Règlement 320-25 prévoyant les modalités d'établissement des quotes-parts des dépenses de la MRC de Bellechasse et leur mode de paiement par les municipalités locales - Adoption

9.5 Règlement no 320-25

9.6 Prévision budgétaire 2026 - MRC

9.7 Quotes-parts 2026 et tarification 2026 - MRC

9.8 Prévisions budgétaires 2026 - Unité administrative Promotion et développement du territoire

9.9 Quote-part 2026 - Unité administrative Promotion et développement du territoire

9.10 Tarification 2026 - Service Infrastructures

9.11 Tarification 2026 - Service des Ressources humaines

9.12 Calendrier des séances du Conseil de la MRC 2026

9.13 Nomination responsable des questions familles et aînés

9.14 Nomination responsable de la Politique d'accueil et d'intégration des nouveaux arrivants

9.15 Acquisition génératrice siège social - Environnement informatique

9.16 Autorisations de paiements

9.17 Véloce III volet 3 - Demande d'aide financière 2026

9.18 Réfection de ponceaux de la chaussée sur la Chaussée sur la Cycloroute de Bellechasse 2026 - Dépôt d'une demande d'aide financière Véloce III Volet 2

10. Sécurité incendie

11. Ressources humaines

12. Élection du préfet et du préfet suppléant

12.1 Nomination d'un président d'élection

12.2 Nomination d'un secrétaire d'élection

12.3 Mise en nomination au poste de préfet(ète)

12.4 Fermeture des candidatures

12.5 Proclamation du préfet(ète)

12.6 Mise en nomination au poste de préfet(ète) suppléant

12.7 Fermeture des candidatures

12.8 Proclamation du préfet(ète) suppléant(e)

13. Informations

13.1 TREMCA - Nomination

13.2 Signature de l'avenant à l'entente sectorielle de développement de la Culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2027

13.3 Convention de subvention Réseau accès PME - Autorisation de signature

13.4 Fin du programme de financement PRIMA

13.5 Motion de remerciements

13.6 Parc éolien communautaire - Redistribution

13.7 Bilan Consultation Hydro Québec - Axe Appalaches-Bas-Saint-Laurent

14. Varia

15. Levée de l'assemblée