Prochaine séance du Conseil de la MRC

Mardi 9 décembre 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 10 décembre à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée

2. Ordre du jour

3. Procès-verbal du 26 novembre 2025

4. Comptes et recettes

5. Rencontre

6. Période de questions

7. Aménagement et urbanisme

7.1 Avis de conformité

7.1.1 Conformité - Municipalité de Saint-Gervais

7.1.2 Conformité - Municipalité de Saint-Gervais

7.1.3 Conformité - Municipalité de Saint-Gervais

7.2 Demande de démolition de l'ancien Moulin à eau du 80, chemin du Domaine à Beaumont - Pouvoir de désaveu du Conseil de la MRC

7.3 Demande d'avis au MAMH pour le projet de règlement no 321-25

7.4 Règlement 322-25 modifiant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales

7.5 Règlement no 322-25

7.6 Nomination d'un fonctionnaire désigné conciliateur-arbitre

7.7 Adoption finale du PRMHH de la MRC de Bellechasse

8. Matières résiduelles

8.1 Entente d'aide financière - Ressourcerie Bellechasse

8.2 Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement

8.3 Projet pilote caméras d'intelligence artificielle Prairie Robotics - Autorisation de paiement

8.4 Avis de contribution financière à titre de compensation - Autorisation de paiement

8.5 Mandat d'honoraires supplémentaires pour la préparation de nouveaux documents d'appels d'offres - Aménagement du centre de tri

9. Administration

9.1 Correspondance

9.2 Règlement sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Avis de Motion avec dispense de lecture

9.3 Règlement sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Projet de règlement

9.4 Sélection des projets d'oeuvres d'art sur la Cycloroute dans le cadre du projet Signature-Innovation

9.5 Berce du Caucase

9.6 Demande de représentation municipale et renouvellement de contribution - Démarche ACB

9.7 L'arche Chaudière-Appalaches - Demande de subvention

9.8 Autorisations de paiements

9.9 Transport collectif et Interurbain - Adoption des prévisions budgétaires triennales, de la grille tarifaire et du plan de développement

9.10 Programme d'aide au développement du transport collectif (PADTC) - Volet 2.1 - Demande d'aide financière 2025-2027

9.11 Programme d'aide au développement du transport collectif (PADTC) - Volet 3.2 - Demande d'aide financière 2025-2027

10. Sécurité incendie

11. Ressources humaines

11.1 Embauche - Inspecteur régional

11.2 Embauche - Technicienne bureautique (contractuel)

11.3 Prolongation de contrat - Ressource en patrimoine

12. Dossiers

12.1 Comités - Nominations

12.2 Nomination - Conseil régional du patrimoine de la MRC de Bellechasse

12.3 Nomination - Comité consultatif culturel de la MRC de Bellechasse

12.4 Nomination - Représentant(e) du Comité consultatif régional Chaudière-Appalaches

12.5 SADC - Nomination

13. Informations

14. Varia

15. Levée de l'assemblée