Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 16 février 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 18 février à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal du 21 janvier 2026
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Aménagement et urbanisme
   1. Avis de conformité
      1. Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon
      2. Conformité - Municipalité de Saint-Henri
      3. Conformité - Municipalité de Saint-Vallier
   2. Projet de règlement no 324-26 remplaçant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités - Avis de motion avec dispense de lecture
   3. Projet de règlement no 324-26 remplaçant le règlement no 307-24 établissant les compétences de la MRC pour l'application de l'ensemble des règlements d'urbanisme de certaines municipalités locales
   4. Projet de règlement no 325-26 modifiant le règlement no 319-25 relatif à la création du comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse - Avis de motion avec dispense de lecture
   5. Projet de règlement no 325-26 modifiant le règlement no 319-25 relatif à la création du comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse
   6. Projet de règlement no 326-26 modifiant le règlement no 303-23 relatif à la création d'un Conseil régional du patrimoine - Avis de motion avec dispense de lecture
   7. Projet de règlement no 326-26 modifiant le règlement no 303-23 relatif à la création d'un Conseil régional du patrimoine
   8. Dérogation mineure sur le territoire de la municipalité de Saint-Henri dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières
   9. Plan de développement de la zone agricole (PDZA) de la MRC de Bellechasse
7. Matières résiduelles
   7.1  Caractérisation des déchets - Octroi de contrat
   7.2  Politique sur la réduction des produits à usage unique
   7.3  Services professionnels pour travaux de recouvrement final - Octroi de contrat
   7.4  Mandat juridique pour l'actualisation de la réglementation en GMR - Octroi de contrat
   7.5  Fourniture et livraison de carburant - Octroi de contrat
   7.6  Proposition de règlement partiel sous protêt dans le cadre du recours judiciaire entrepris par Tetratech concernant des travaux additionnels en ingénierie - Aménagement d'un centre de tri
8. Administration
   8.1  Correspondance
   8.2  Financement de règlement d'emprunt - Concordance et courte échéance
   8.3  Créances à radier au 31 décembre 2025
   8.4  Mandat complémentaire Raymond Chabot Grant Thornton - Audit des méthodes de comptabilisation des taxes de la MRC
   8.5  Autorisations de paiements
   8.6  Entente administrative concernant la communication de renseignements avec la SAAQ
   8.7  Achat d'équipement d'arpentage - Station robotisée
   8.8  Dépôt aide financière finale - Entente programme d'ententes en patrimoine (PEP)
   8.9  Croix du chemin et inventaire du patrimoine immobilier de la MRC de Bellechasse
9. Sécurité incendie
   9.1  Formations pompier - Rémunération des instructeurs et moniteurs
10. Ressources humaines
    10.1  Embauche - Technicien en génie civil saisonnnier
    10.2  Embauche - Ressource en patrimoine
    10.3  Embauche - Agent étudiant en inventaire du patrimoine
    10.4  Embauche - Agent étudiant en inventaire du patrimoine
    10.5  Comité de ressources humaines - Modification du mandat
11. Dossiers
    11.1  Nomination - Table de concertation régionale de Québec pour une gestion intégrée du Saint-Laurent (TCRQ)
    11.2  Tournoi de balle des policiers
12. Informations
13. Période de questions
14. Varia
15. Levée de l'assemblée