Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 13 avril 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 15 avril à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1  Ouverture de l'assemblée

2  Ordre du jour

3 Procès-verbal du 18 mars 2026

4  Comptes et recettes

5  Rencontre

6  Aménagement et urbanisme

6.1  Avis de conformité

6.1.1  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.2  Conformité - Municipalité de Saint-Henri

6.1.3  Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

6.2  Nomination de Morency Société d'avocats à titre de représentant de la MRC de Bellechasse dans un dossier en Cour supérieure

7  Matières résiduelles

7.1  Modification de la grille tarifaire du LET

7.2  Amélioration du réseau au LET - Octroi de contrat

7.3  Analyse de la qualité de l'eau et des sols pour suivi environnemental - Octroi de contrat

7.4  Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement

7.5  Fourniture de convoyeurs - Autorisation de paiement

8  Administration

8.1  Correspondance

8.2  Demande d'appui - Projet de rénovation de la piscine de l'École des Appalaches

8.3  Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux - Avis de motion

8.4  Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux - Projet de règlement

8.5  Programme d'aide d'urgence au transport collectif des personnes

8.6  Nouvelle entente de déléguation à la MRC de Bellechasse de la compétence pour administrer et exploiter une cour municipale commune - Avis de Motion

8.7  Nouvelle entente de déléguation à la MRC de Bellechasse de la compétence pour administrer et exploiter une cour municipale commune - Projet de règlement

8.8  Tarification eaux usées

8.9  Autorisations de paiements

8.10  Octroi de contrat - Tonte des abords de la Cycloroute de Bellechasse et du bâtiment administratif

9  Sécurité incendie

10  Ressources humaines

10.1  Octroi prime de remplacement - Gestionnaire aux opérations

10.2  Validation du processus d'évaluation des cadres

11  Dossiers

11.1  Table de concertation multipartite - Nomination

11.2   Demande de soutien financier - Tournoi de balle des entreprises

11.3  SADC - Nomination

11.4  Souper annuel de Radio-Bellechasse-Etchemins

11.5  Modification sur Comité - Secteur B

12  Informations

12.1  Redistribution des carrières et sablières 1er janvier au 31 décembre 2025

13  Période de questions

14  Varia

15  Levée de l'assemblée