Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 19 janvier 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 21 janvier à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1. Ouverture de l'assemblée
2. Ordre du jour
3. Procès-verbal du 10 décembre 2025
4. Comptes et recettes
5. Rencontre
6. Période de questions
7. Aménagement et urbanisme
   1. Avis de conformité
      1. Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland
      2. Conformité - Municipalité de Saint-Vallier
      3. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      4. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      5. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      6. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      7. Conformité - Municipalité de Saint-Philémon
      8. Conformité - Municipalité de Saint-Henri
   2. Constitution d'une commission de consultation relativement à la révision du Plan d'aménagement et de gestion du Parc régional du Massif du Sud 2025-2034
   3. Travaux d'entretien - Branche 4 de la Rivière Boyer Nord St-Anselme
   4. Travaux d'entretien - Branche 4 de la Rivière Boyer Sud Honfleur
   5. Travaux d'entretien - Branche 5 de la Rivière à la Chute St-Raphaël
   6. Travaux d'entretien - Branche 6 de la Rivière à la Chute St-Raphaël
   7. Travaux d'entretien - Branche 8 de la Rivière à la Chute St-Raphaël
   8. Travaux d'entretien - Branche 9 du Cours d'eau Laflamme Honfleur
   9. Travaux d'entretien - Branche Labbé no 6 du Ruisseau Leblond St-Gervais
   10. Travaux d'entretien - Ruisseau Saint-Gabriel Sainte-Claire
8. Matières résiduelles
   1. Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement
   2. Fourniture d'un pont balance pour véhicules routiers - Autorisation de paiement
   3. Mandat d'honoraires supplémentaires pour la préparation de nouveaux documents d'appels d'offres - Aménagement du centre de tri
9. Administration
   1. Correspondance
   2. Rapport de l'observateur - Dépôt
   3. Préserver le rôle des municipalités dans la protection de leur école - Projet de révision de la politique de maintien et de fermeture des écoles et de modification de certains services éducatifs dispensés dans une école
   4. Règlement no 323-26 sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Bellechasse - Adoption
   5. Règlement no 323-26
   6. Octroi de contrat - Étude géotechnique et caractérisation environnementale
   7. Rapport de fin de travaux et reddition de compte - VÉLOCE III Volet 2
   8. Rapport des travaux et reddition de compte - VÉLOCE III Volet 3
   9. Autorisations de paiements
   10. Achat génératrice siège social - Environnement informatique (2 options)
10. Sécurité incendie
11. Ressources humaines
    1. Embauche - Technicien en évaluation
    2. Embauche - Technicien en évaluation
    3. Embauche - technicienne bureautique évaluation
    4. Octroi prime de remplacement - Agent aux communications
    5. Embauche - Technicien en génie civil
    6. Embauche - Adjoint au gestionnaire des opérations
12. Dossiers
    1. Nomination - Conseil de bassin de la rivière Etchemin
    2. Nomination - Représentant du Comité piste cyclable sur le
    3. Comité du projet Signature Innovation
    4. Nomination - Comité d'investissement
    5. 140e Groupe Scout - Demande de commandite
    6. 9e édition du Trail du Massif du Sud - Demande de commandite
    7. Beaumont Fest - Demande de commandite
    8. Brunch familial de l'UPA - Demande de commandite
13. Informations
14. Varia
15. Levée de l'assemblée