Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 15 juin 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 17 juin à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1  Ouverture de l'assemblée

2  Ordre du jour

3  Procès-verbal du 20 mai 2026

4  Comptes et recettes

5  Rencontre

6  Aménagement et urbanisme

6.1  Avis de conformité

6.1.1  Conformité - Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

6.1.2  Conformité - Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

6.1.3  Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon

6.1.4  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.5  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.6  Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

6.1.7  Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

6.1.8  Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse

6.1.9  Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse

6.1.10  Conformité - Municipalité de St-Nérée-de-Bellechasse

6.1.11  Conformité - Municipalité de St-Nérée-de-Bellechasse

6.1.12  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.13  Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

6.1.14  Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

6.2  Travaux d'entretien - Branche 1 (Roy-Beaudoin) de la rivière Boyer Sud

6.3  Travaux d'entretien - Branche Marceau du cours d'eau Larochelle

6.4  Travaux d'entretien - Branche 7 du fossé de la Plée

7  Matières résiduelles

7.1  Rapport de suivi de PGMR 2025

7.2  Recouvrement final 2026 - Octroi de contrat

7.3  Réparation du compacteur à déchets

7.4  Achat camion roll-off - Ajout d'une garantie prolongée

7.5  Honoraires professionnels pour la préparation de document d'appel d'offres du centre de tri - Autorisation de paiement

7.6  Déploiement de la fibre optique - Autorisation de paiement

7.7  Modification du règlement d'emprunt 305-24 - Avis de motion

7.8  Projet de modification du règlement d'emprunt no 305-24 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt pour un montant additionnel de 3 145 932 $

8  Administration

8.1  Correspondance

8.2  Extension rôles d'évaluation 2027

8.3  Programme d'aide au développement du transport collectif - Organisation et exploitation des services de transport collectif 2025-2027 (CM)

8.4  Nomination procureur - Cour municipale

8.5  Projet FRR Volet 2 (enveloppe régionale) - Adoption

8.6  Projet FRR Volet 2 (enveloppe locale) - Adoption

8.7  Autorisation de paiement - Groupe ABS - Étude géotechnique et caractérisation environnementale pour les travaux sur la Cycloroute de Bellechasse 2026

8.8  Octroi de contrat - Rapiéçage sur la Cycloroute de Bellechasse (190-CYC-2600)

8.9  Véloroute de Dorchester - Demande de reconnaissance officielle comme réseau cyclable régional auprès du Ministère des Transports et de la Mobilité durable

8.10  Autorisations de paiement

9  Sécurité incendie

10  Ressources humaines

10.1  Embauche - Technicienne bureautique

11  Dossiers

11.1  Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches - Nomination d'un représentant

12  Informations

12.1  Motion de remerciements - M. Frankie Lafontaine

13  Période de questions

14  Varia

15  Levée de l'assemblée