Projet d'ordre du jour de la séance du 21 octobre 2026

Lundi 19 octobre 2026

Projet d'ordre du jour de la séance du 21 octobre 2026

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 21 octobre à 20h. Attention! Exceptionnellement, cette séance se tiendra à la Salle des bâtisseurs de Saint-Lazare-de-Bellechasse, au 128 rue de la Fabrique. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1  Ouverture de l'assemblée

2  Ordre du jour

3  Procès-verbal du 16 septembre 2026

4  Comptes et recettes

5  Rencontre

6  Aménagement et urbanisme

6.1  Avis de conformité

6.1.1  Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

6.1.2  Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon

6.1.3  Conformité - Municipalité d'Armagh

6.1.4  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.5  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.1.6  Conformité - Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

6.1.7  Conformité - Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

6.1.8  Conformité - Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland

6.1.9  Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

6.2  Travaux d'aménagement - Cours d'eau sans nom sur le lot 3 712 901 dans la municipalité de Sainte-Claire

6.3  Avenant numéro 3 à l'entente relative à l'utilisation et à l'entretien du parc linéaire Monk

6.4  Dépôt d'une demande d'aide financière pour un projet dans le cadre du plan climat partiel de la municipalité de Saint-Michel-de-Bellechasse

6.5  Règlement numéro 331-26 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) numéro 169-07 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse - Avis de motion

6.6  Règlement numéro 331-26 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) numéro 169-07 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse - Adoption

6.7  Règlement no 331-26

6.8  Règlement numéro 331-26 modifiant le règlement de contrôle intérimaire (RCI) numéro 169-07 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse - Demande d'avis au Ministre

7  Matières résiduelles

7.1  Calendrier de collecte 2027

7.2  Acquisition de trois camions de collecte - Avis de motion

7.3  Acquisition de trois camions de collecte - Projet de règlement d'emprunt

7.4  Autorisation de paiement - Contrat de collecte de Roll-Off

7.5  Autorisation de paiement - Construction du bâtiment administratif au lieu d'enfouissement technique

7.6  Mandat d'accompagnement du concepteur du centre de tri - Avenant au contrat

7.7  Autorisation de paiement - Surveillance des travaux de construction du centre de tri

7.8  Autorisation de paiement - Construction du centre de tri

8  Administration

8.1  Correspondance

8.2  Entente MRC/Clubs de motoneiges - Abrogation et remplacement de la résolution C.M. 26-05-216

8.3  Projet FRR Volet 3 - Adoption

8.4  PADF - Demande de reconduction du programme 2027-2030

8.5  Autorisations de paiements

8.6  Entente cellulaires - Octroi de contrat

8.7  Dépôt d'un projet pilote en transport pour les aînés de Bellechasse

8.8  Autorisation de paiement décompte 02 - Excavation Marcel Vézina inc. - Ajout d'aménagement sur la Cycloroute de Bellechasse (190-ING-2503)

8.9  Octroi de contrat - Réfection du talus affaissé près du pont du ruisseau des Dames

8.10  Parc linéaire Monk - Entente relativement à l'utilisation de la section Cycloroute de Bellechasse

8.11  PAVL - Demande de modification des modalités

8.12  Mise en application du Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute de Bellechasse - Avis de motion

8.13  Mise en application du Plan de gestion d'actifs de la Cycloroute de Bellechasse - Projet de règlement d'emprunt

9  Sécurité incendie

10  Ressources humaines

10.1  Embauche - chauffeur

10.2  Embauche - chauffeur

10.3  Prime de remplacement - Chef d'équipe en évaluation

11  Dossiers

11.1  SADC - Nomination d'un représentant sur le CA

11.2  Place aux jeunes - Demande de contribution financière

11.3  Passion FM - Demande de contribution financière

12  Informations

12.1  Redistribution carrières et sablières

12.2  Redistribution parc éolien communautaire

12.3  Motion de félicitations et de remerciements - Employés de la MRC

12.4  Motion de félicitations et de remerciements - Élections provinciales 2026

13  Période de questions

14  Varia

15  Levée de l'assemblée