Projet d'ordre du jour de la séance du 16 septembre 2026

Lundi 14 septembre 2026

Projet d'ordre du jour de la séance du 16 septembre 2026

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 16 septembre à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1  Ouverture de l'assemblée

2  Ordre du jour

3  Procès-verbal du 8 juillet 2026

4  Comptes et recettes

5  Rencontre

6  Aménagement et urbanisme

6.1  Avis de conformité

6.1.1  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.2  Conformité - Municipalité de Beaumont

6.1.3  Conformité - Municipalité de Beaumont

6.1.4  Conformité - Municipalité de Saint-Philémon

6.1.5  Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

6.1.6  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.7  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.8  Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon

6.1.9  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.10  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.11  Conformité - Municipalité de La Durantaye

6.1.12  Conformité - Municipalité de Honfleur

6.1.13  Conformité - Municipalité de Honfleur

6.1.14  Conformité - Municipalité de Honfleur

6.1.15  Conformité - Municipalité de Saint-Anselme

6.1.16  Conformité - Municipalité de Saint-Anselme

6.1.17  Conformité - Municipalité de Saint-Damien-de-Buckland

6.1.18  Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon

6.1.19  Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

6.1.20  Conformité - Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse

6.1.21  Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

6.1.22  Conformité - Municipalité d'Armagh

6.1.23  Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

6.1.24  Conformité - Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

6.2  Appui à l'organisme Capitale Nature

6.3  Nomination - Fonctionnaire désigné

7  Matières résiduelles

7.1  Autorisation de paiement - Construction du centre de tri

7.2  Autorisation de paiement - Surveillance des travaux de construction du centre de tri

7.3  Achat d'un camion Roll-Off - Autorisation de paiement

7.4  Acquisition et distribution des bacs et des sacs pour la gestion de la matière organique - Octroi de contrat

8  Administration

8.1  Correspondance

8.2  Adoption du rapport annuel d'activité du FRR-Volet 2 2020-2025 pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026

8.3  Adoption du rapport annuel d'activité du FRR-Volet 2 intégrant le volet 3 2025-2028 pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026

8.4  Projets FRR Volet 2 (enveloppe locale) - Adoption

8.5  Octroi d'un contrat pour des services professionnels en évaluation

8.6  Ententes sectorielles de développement pour la concertation et la mise en oeuvre de priorités économiques dans la région de la Chaudière-Appalaches 2026-2029

8.7  Programme d'aide à la voirie locale (PAVL) - Demande d'aide financière volet Plan d'intervention (PIIRL)

8.8  Autorisation de paiement - Conrad Giroux inc. - Réfection de ponceaux et de la chaussée sur la Cycloroute de Bellechasse 2026

8.9  Autorisation de paiement - Excavation Marcel Vézina inc. - Ajout d'aménagement sur la Cycloroute de Bellechasse (190-ING-2503)

8.10  Octroi de contrat - Construction de dalles de béton pour oeuvres d'art et démolition de panneaux d'affichage

8.11  Véloce III Volet 2 - Dépôt d'une demande d'aide financière pour l'amélioration des infrastructures de transport actif

8.12  Véloce III Volet 3 - Dépôt d'une demande d'aide financière pour l'entretien de la route verte et ses embranchements

8.13  Autorisations de paiements

8.14  Programme d'aide aux petites et moyennes entreprises tarifs douaniers américains - Signature du contrat de prêt

9  Sécurité incendie

10  Ressources humaines

10.1  Prolongation de contrat - Agent étudiant d'inventaire du patrimoine

11  Dossiers

11.1  Municipalité de Notre-Dame-Auxiliatrice-de-Buckland - Application de l'article 163 du Code municipal

12  Informations

13  Période de questions

14  Varia

15  Levée de l'assemblée