Prochaine séance du Conseil de la MRC

Lundi 7 juillet 2025

Prochaine séance du Conseil de la MRC

La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 9 juillet à 19h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

1.    Ouverture de la rencontre

2.    Ordre du jour

3.    Procès-verbal de la réunion du 18 juin 2025

4.    Comptes et recettes

5.    Rencontre 

5.1.     Mme Karine Béland - Rapport financier 2024

6.    Période de questions

7.    Aménagement et urbanisme

7.1.     Avis de conformité

7.2.     Projet de règlement no 319-25 relatif à la création d'un Comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse et abrogeant le règlement numéro 314-25 - Avis de motion avec dispense de lecture

7.3.     Projet de règlement no 319-25 relatif à la création d'un Comité d'aménagement de la MRC de Bellechasse et abrogeant le règlement numéro 314-25

7.4.     Projet de mobilisation et de sensibilisation des propriétaires forestiers de la MRC de Bellechasse sur les bienfaits de l'aménagement forestier - Programme d'aménagement durable des forêts (PADF) 2025-2027

7.5.     Octroi de contrat afin de réaliser une étude de préfaisabilité pour l'aménagement et l'entretien du cours d'eau Labrecque dans la municipalité de Sainte-Claire

7.6.     Octroi de contrat à la firme Dumas & Forest Consultants pour la réalisation de l'inventaire collectif dans le cadre du Plan climat de la MRC de Bellechasse

7.7.     Octroi de contrat à la firme Vote Pour Ça pour la réalisation de consultations publiques dans le cadre du Plan climat de la MRC de Bellechasse

7.8.     Établissement du pôle principal d'équipements et de services et du pôle secondaire socio-culturel dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de développement

7.9.     Établissement des critères d'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC de Bellechasse dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de développement

8.    Matières résiduelles

8.1.     Demande d'autorisation à la Société d'assurance du Québec (SAAQ)

8.2.     Construction d'un bâtiment administratif au lieu d'enfouissement technique - Autorisation de paiement

8.3.     Contrôle qualitatif pour la construction du bâtiment administratif - Avenant au contrat

9.    Administration 

9.1.     Correspondance

9.2.     Rapport 2024 et plan de développement 2025 - Transport de personnes

9.3.     PADTC Volet II - Demande d'aide financière 2025

9.4.     PADTC Volet III - Demande d'aide financière 2025 transport interurbain par autobus axe 277

9.5.     Subvention transport adapté - Demande d'aide financière 2025

9.6.     Eaux usées - Modification tarifications 2025

9.7.     Entente ISÉ GMR - Prolongation

9.8.     Axe Appalaches - Bas Saint-Laurent - Demande à Hydro Québec

9.9.     Axe Appalaches - Bas Saint-Laurent - Hydro-Québec - Appui à l'UPA

9.10.   Vente pour non-paiement de taxes - Frais de dossier

9.11.     Rapport annuel d'activités du 1er trimestre de 2025 - Adoption

9.12.    Octroi de contrat - Réfection de la Cycloroute

9.13.    Octroi de contrat - Travaux d'entretien de la Cycloroute

9.14.    Programme d'appui aux collectivités Phase 2

9.15.    Autorisations de paiements

10.  Sécurité incendie 

11.  Ressources humaines

12.  Dossiers

13.  Informations 

13.1.  Fonds régions et ruralité

14.  Varia