Projet d'ordre du jour de la séance du 8 juillet 2026

Mardi 7 juillet 2026

Projet d'ordre du jour de la séance du 8 juillet 2026

Prochaine séance du Conseil de la MRC La prochaine séance du Conseil de la MRC aura lieu ce mercredi 8 juillet à 20h. Les citoyens et citoyennes souhaitant assister à la séance sont les bienvenus. Voici le projet d'ordre du jour :

  1. Ouverture de l'assemblée

  2. Ordre du jour

  3. Procès-verbal du 17 juin 2026

  4. Comptes et recettes

  5. Rencontre

    5.1 Rapport financier 2025 - Adoption

  6. Aménagement et urbanisme

    6.1 Avis de conformité

    6.1.1 Conformité - Municipalité de Saint-Nérée-de Bellechasse

    6.1.2 Conformité - Municipalité de Saint-Nérée-de Bellechasse

    6.1.3 Conformité - Municipalité de Beaumont

    6.1.4 Conformité - Municipalité de Beaumont

    6.1.5 Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

    6.1.6 Conformité - Municipalité de Saint-Nazaire-de-Dorchester

    6.1.7 Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse

    6.1.8 Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse

    6.1.9 Conformité - Municipalité de Saint-Lazare-de-Bellechasse

    6.1.10 Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

    6.1.11 Conformité - Municipalité de Sainte-Claire

    6.1.12 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.13 Conformité - Municipalité de Saint-Léon-de-Standon

    6.1.14 Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

    6.1.15 Conformité - Municipalité de Saint-Henri

    6.1.16 Conformité - Municipalité de Saint-Vallier

    6.1.17 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.18 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.19 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.20 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.21 Conformité - Municipalité de Saint-Raphaël

    6.1.22 Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

    6.1.23 Conformité - Municipalité de Saint-Malachie

    6.2 Règlement numéro 329-26 modifiant le règlement numéro 317-25 relatif à la protection et la mise en valeur des forêts privées - Adoption

    6.3 Règlement no 329-26

    6.4 Octroi d'un contrat pour l'analyse des besoins en espaces commerciaux, industriels et de services dans le cadre de la révision du schéma d'aménagement et de développemen

  7. Matières résiduelles

    7.1 Demande d'autorisation à la Société de l'Assurance Automobile du Québec (SAAQ)

    7.2 Aménagement des cellules d'enfouissement 19, 21A et 21B - Autorisation de paiement

    7.3 Transport de roll-offs et revalorisation - Autorisation de paiement

    7.4 Amélioration des installations électriques pour le branchement des camions

    7.5 Adoption du règlement 330-26 modifiant le règlement d'emprunt 290-21

    7.6 Règlement no 330-26

    7.7 Déboursé des coûts de construction du centre de tri - Autorisation

    7.8 Appel d'offres bacs et sacs matières organiques - Durée contrat

  8. Administration

    8.1 Correspondance

    8.2 Octroi de contrat - Réfection de ponceaux et de la chaussée sur la Cycloroute de Bellechasse 2026 (190-ING-2504)

    8.3 Octroi de contrat - Contrôle qualitatif pour le projet de réfection de ponceaux et de la chaussée sur la Cycloroute de Bellechasse 2026 (190-ING-2504)

    8.4 Autorisation de paiement - Décompte 01 Entreprises Gilbert Cloutier inc. - Travaux d'urgence aux km 16-17

    8.5 Octroi de contrat - Ajout d'aménagement sur la Cycloroute de Bellechasse (190-ING-2503)

    8.6 Autorisations de paiements

    8.7 Adoption des listes finales d'immeubles patrimoniaux de huit municipalités de la MRC de Bellechasse

    8.8 Amélioration de l'accès aux services de transport adapté et collectif

    8.9 Annonce des investissements 2026-2028 du ministère des Transports et de la Mobilité durable - Expression de la profonde déception de la MRC de Bellechasse

9.  Sécurité incendie

10. Ressources humaines
10.1 Évaluation annuelle - Direction générale
10.2 Embauche - Chauffeur
10.3 Embauche - Inspecteur régional

11. Dossiers
11.1 Demande de subvention - Refuge aide aux félins
11.2 Demande de subvention - Championat de l'est du Canada U15 féminin

12. Informations

13. Période de questions

14. Varia

15. Levée de l'assemblée